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Éditeur du site

Nom commercial : Plannova
Activité :
Conception de plans de construction et d’extension, modélisation 3D, accompagnement à la constitution de dossiers administratifs (déclarations préalables, permis de construire).

Responsable de publication : Plannova
📧 Email : contact@plannova.fr
📞 Téléphone : à compléter

Statut juridique : à compléter
Numéro SIRET : à compléter

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Hébergement

Hébergeur : à compléter (OVH, o2switch, etc.)
Adresse : à compléter

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Plannova (textes, images, plans, modélisations 3D, documents graphiques, logos, identité visuelle) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de Plannova est strictement interdite.

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Responsabilité

Plannova fournit un accompagnement technique et administratif basé sur les informations transmises par le client et sur la réglementation en vigueur à la date de la prestation.

Plannova n’est pas décisionnaire quant à l’acceptation ou au refus des dossiers par les administrations compétentes (mairies, services d’urbanisme, Architectes des Bâtiments de France, etc.) et ne saurait être tenu responsable d’un refus, d’un délai de traitement ou d’une demande de pièces complémentaires.